Entreprise : C2iP

Siret/Siren : 44960064200044

Adresse : Les Champs Rougeots – Rue de Chauchy – 71390 Saint-Desert

Tél : 03 79 460 660

Directeur de la publication : M. Thierry Cassard

Mise en ligne du site : Mai 2019

Hébergement : IONOS

Loi informatique et liberté

Responsable du traitement : M. Thierry Cassard

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique conforme aux engagements de respect du RGPD.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à rgpd@c2ip.com

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Propriété

La loi française sur la propriété intellectuelle et les conventions internationales protègent le site et les informations qu’il contient. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droits par écrit. Cette clause ne concerne pas l’utilisation dans le cercle de famille ou à usage privé .

Droits d’auteur/Copyright

C2iP est dépositaire des marques et des logos figurant sur ce site. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques. Elles ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

Le téléchargement, la reproduction ou l’impression des informations présentes sur ce site sont possibles sous réserve de:

– n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
– ne pas modifier de telles informations ;
– reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») de C2iP

C2ip interdit toute autre utilisation non expressément autorisée préalablement par voie écrite.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. C2iP ne donne aucune garantie, explicite ou implicite. La société C2iP n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

C2iP n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

C2ip  se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

C2iP ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale. C2iP s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Mentions légales actualisées en mars 2019